Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOPROLIBAIL
BANQUE POPULAIRE DE LA COTE D'AZUR

Numéro de dépôt :
93488650
Date de dépôt :
20/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2003

Présentation de la marque SOPROLIBAIL

Déposée le 20 octobre 1993 par la société BANQUE POPULAIRE DE LA COTE D'AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOPROLIBAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la société BANQUE POPULAIRE DE LA COTE D'AZUR domicilié(e) 457 Promenade des Anglais, 06024 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 804 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque SOPROLIBAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOPROLIBAIL est expirée depuis le 20 octobre 2003.

BANQUE POPULAIRE DE LA COTE D'AZUR a également déposé les autres marques suivantes : CREDIDAZUR , BANQUE POPULAIRE DE LA COTE D'AZUR ESPACE PROJETS IMMOBILIERS SUR LA COTE D'AZUR, L'IMMOBILIER A SA BANQUE


BANQUE POPULAIRE DE LA COTE D'AZUR - 457 Promenade des Anglais, 06024 NICE - France - SIREN 955804448


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Affaires bancaires et financières, crédit, crédit-bail, services de financement